Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ELEGANT HOME
Numéro de dépôt :
1536776
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ELEGANT HOME
Déposée le 16 juin 1989 par monsieur Jean-FranÇois LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEGANT HOME »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-FranÇois LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 août 1990 - RENONCIATION TOTALE n°47503 - Publication au BOPI 1990-08-23